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Risques de Particulier
Assurance Individuelle Accidents Entreprise Questionnaire
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ANNEXE – QUESTIONNAIRE INDIVIDUELLE ACCIDENTS CONTRAT ENTREPRISES
Nom du client :
Nom
(Les) L’activité(s) de l’Entreprise :
DÉCLARATIONS DU PROSPECT
Ce questionnaire d’assurance doit être dûment complété, daté et signé par une personne habilitée pour engager le Prospect afin que l’Assureur puisse faire une offre. La remise de ce questionnaire n’engage ni le Prospect, ni l’Assureur à conclure un contrat d’assurance. Si une ou plusieurs informations du questionnaire ne correspondent pas à la situation d’une ou plusieurs des personnes morales à assurer, merci d’apporter les précisions utiles sur un document séparé.
I. COUVERTURE DES CADRES DE LA SOCIÉTÉ
Personnes Assurées
Fonction
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Il n'y a pas de
Entrées.
Ajouter Entrée
Le nombre maximal de entrées a été atteint.
II. COUVERTURE DES EMPLOYÉS NON-CADRES DE LA SOCIÉTÉ
Personnes Assurées
Fonction
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Il n'y a pas de
Entrées.
Ajouter Entrée
Le nombre maximal de entrées a été atteint.
III. COUVERTURE DES EMPLOYÉS TEMPORAIRES
Personnes Assurées
Fonction
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Il n'y a pas de
Entrées.
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Le nombre maximal de entrées a été atteint.
À
le
Nom
Nom
Fonction
Signature
Cachet du prospect :